Mentions légales

Dernière mise à jour : 24 juin 2026

Conformément aux dispositions légales applicables, les présentes mentions légales permettent d’identifier l’éditeur et les principaux intervenants du site Félinove®.

1. Éditeur du site

Le site Félinove® est édité par :

Nom / Raison sociale : Thibault Housselin
Nom commercial : Félinove
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Adresse du siège social : 16 chemin de la Maladrerie, 27140 Amécourt, France
SIREN : 942 298 639
SIRET : 942 298 639 00025
Numéro de TVA intracommunautaire : FR00942298639
E-mail : contact@felinove-shop.com

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : Thibault Housselin

Le directeur de la publication est responsable des contenus publiés sur le site dans les conditions prévues par la législation applicable.

3. Hébergement

La boutique en ligne Félinove® est exploitée à l’aide de la plateforme Shopify.

Shopify International Limited
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande

Pour davantage d’informations concernant Shopify et ses services, vous pouvez consulter le site officiel de Shopify.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Félinove®, notamment les textes, logos, éléments graphiques, photographies, vidéos, illustrations, fiches produits, éléments de conception et, plus généralement, les contenus disponibles sur le site, sont protégés par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire, ces éléments appartiennent à Félinove® ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, des éléments protégés du site sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.

5. Marque Félinove®

Le nom, le logo et les signes distinctifs Félinove® sont utilisés dans le cadre de l’activité commerciale de l’éditeur.

L’utilisation du symbole ® suppose que la marque concernée bénéficie effectivement d’un enregistrement permettant l’utilisation de ce symbole sur le territoire concerné.

Aucune disposition du site ne saurait être interprétée comme accordant à un tiers un droit d’utilisation sur la marque, le nom commercial, le logo ou les autres signes distinctifs de Félinove®.

6. Responsabilité

Félinove® s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour sur son site.

Toutefois, certaines informations peuvent être modifiées ou contenir des erreurs involontaires.

Félinove® ne saurait être tenue responsable d’une mauvaise utilisation du site ou de ses produits, sous réserve des responsabilités qui ne peuvent être exclues ou limitées en vertu de la législation applicable.

Les utilisateurs doivent notamment respecter les notices, instructions d’installation, d’utilisation, d’entretien et consignes de sécurité accompagnant les litières automatiques et accessoires pour chats commercialisés sur la boutique.

7. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées par l’intermédiaire du site sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Les informations concernant la collecte, l’utilisation et la conservation des données ainsi que les droits des utilisateurs sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

Pour toute demande relative à vos données personnelles :

contact@felinove-shop.com

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et autres technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon le consentement de l’utilisateur, des technologies de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité.

Lorsque la réglementation l’exige, l’utilisateur peut accepter, refuser ou paramétrer les cookies concernés depuis l’outil de gestion du consentement disponible sur le site.

9. Liens externes

Le site peut contenir des liens permettant d’accéder à des sites ou services exploités par des tiers.

Félinove® n’exerce pas de contrôle sur ces sites externes et ne saurait être responsable de leur contenu ou de leurs pratiques, sous réserve des dispositions légales applicables.